Mentions légales

Éditeur du site

Le site comitecourdemanche72.fr est édité par le Comité des fêtes de Courdemanche, association déclarée (loi du 1er juillet 1901).

Siège social: Mairie, 13 rue du Collège, 72150 Courdemanche
N° RNA: W723001394
SIREN: 811 319 391
SIRET: 811 319 391 00017
Téléphone: 06 12 79 46 82
E-mail: contact@comitecourdemanche72.fr

Directeur de la publication

Louison PAYEN, président de l'association.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Contact : support@netlify.com, netlify.com.

Propriété intellectuelle

Les textes, le logo et les images de ce site appartiennent au Comité des fêtes de Courdemanche ou sont utilisés avec l'accord de leurs auteurs. Toute reproduction nécessite l'accord préalable de l'association.

Données personnelles

Ce site ne comporte ni formulaire, ni compte utilisateur, ni outil de mesure d'audience. L'association ne collecte aucune donnée personnelle par son intermédiaire.

Si vous nous écrivez par e-mail, votre adresse et le contenu de votre message servent uniquement à vous répondre et ne sont transmis à aucun tiers à des fins commerciales.

Pour assurer le fonctionnement et la sécurité du site, l'hébergeur peut enregistrer des journaux techniques (adresse IP, date et page consultée). Ces données peuvent être traitées aux États-Unis.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@comitecourdemanche72.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL.

Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie.

Liens externes

Le site contient des liens vers des sites tiers, comme Facebook ou le site de la mairie. L'association n'est pas responsable de leur contenu. Ces sites appliquent leur propre politique de confidentialité et de cookies.

Dernière mise à jour : 5 novembre 2026.